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Psyché est une marque commerciale appartenant à SNC Labelle ®.
SNC Labelle ® au capital social de 6100,00 €, ayant son siège social au 10 rue des Chaussetiers, 63000 Clermont-Ferrand, immatriculée à Clermont-Ferrand, sous le numéro de SIREN 311 932 867, le directeur de la publication du site www.psyche63.com est monsieur Bernard Labelle.
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59100 Roubaix – France.
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à vous présenter nos offres. Les seuls destinataires des données sont la société SNC Labelle ®.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par la poste à Psyché, 10 rue des Chaussetiers, 63000 Clermont-Ferrand, par téléphone au 04 73 91 41 40 ou par email à contact@psyche63.com.
Le présent contrat se réfère au droit français et, plus particulièrement, à la réglementation de la vente à distance.
Les présentes conditions sont conclues entre un cyberacheteur et la SNC LABELLE
Acceptation des conditions de vente : le fait pour un cyberacheteur de remplir le bon de commande et de confirmer sa commande vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente qu'il déclare expressément accepter sans réserves.
Produits : les photographies présentant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel.
Validation de la commande : les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la commande qui devient définitive, soit après acceptation de la transaction par les services sécurisés de paiement en ligne SSL pour un paiement par carte bancaire, soit après encaissement du chèque de paiement, soit après validation du virement bancaire, soit après validation du paiement via paypal
Livraison : l'adresse de livraison ne doit pas être une boîte postale : si tel était le cas, la commande ne sera pas prise en considération. La livraison est effectuée soit au client qui a passé la commande, soit à une autre personne expressément habilitée par le client. Tout produit commandé mais interdit à l'importation dans le pays de destination ne sera pas livré. Il appartient à chaque cyberacheteur de ne pas commander de produits susceptibles d'être interdits à l'importation dans son pays. Si tel était le cas, la SNC LABELLE ne saurait être tenue pour responsable du rejet de la livraison par les autorités de destination.
Les prix sont exprimées en Euros (€).
Les prix indiqués au regard des photos des produits sont ceux en vigueur au moment de la consultation et peuvent être modifiés par la suite sans préavis. Ils sont en €uros TTC hors frais de livraison.
Régime des frais d'expédition : Dans tous les cas les frais d'expéditions sont TTC.
Les droits de douane éventuels à acquitter sont à la charge de l'acheteur.
La SNC LABELLE utilise les services d'expédition La Poste . Le délai moyen de livraison est de 2 à 9 jours ouvrables selon la destination. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Les produits voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
En cas de non conformité du bien livré par rapport à la commande ( le-mail de confirmation de la commande faisant foi), il vous appartient d'en informer la SNC LABELLE dans un délai maximal de trente (30) jours qui suit la réception du colis.
Dans le cas d'indisponibilité de produit après passation de la commande,la SNC LABELLE informera les clients par e-mail ou par courrier dans les meilleurs délais.
Les clients pourront alors demander l'annulation et le remboursement ou l'échange de la commande à la SNC LABELLE.
Le prix facturé au cyberachateur est le prix indiqué lors de sa confirmation de commande. Le prix de la commande est payable au comptant au moment de la commande. Le paiement s'effectue par carte bancaire, paypal, virement ou par chèque, libellé en Euros (€) à l'ordre de SNC LABELLE.
Paiement en ligne par carte bancaire ; nous acceptons les cartes portant le sigle CB, VISA ou MASTERCARD.
Dans le cas d'un paiement par chèque ou par virement, la marchandise sera envoyée dès confirmation par la banque de l'encaissement.
En cas de défaut de paiement, notamment en raison du refus de la banque d'honorer la transaction ou en raison d'une opposition effectuée par le client sur la transaction, et ce avant ou après la conclusion de la transaction, la SNC LABELLE pourra résilier la vente de plein droit sans avis ni délai et pourra, le cas échéant, exiger aux frais du client la restitution du produit. Pour les fins du présent paragraphe, il est entendu que les cas d'opposition acceptés seront les mêmes que ceux reconnus par l'institution de crédit, émettrice de la carte bancaire ou de la carte de crédit.
Le cyberacheteur dispose du droit de retourner son achat dans les trente (30) jours à compter de la réception du colis (le cachet de la poste faisant foi). Le produit doit être retourné dans son emballage d'origine à:
SNC LABELLE
MAGASIN PSYCHE
10 RUE DES CHAUSSETIERS
63000 CLERMONT-FERRAND
FRANCE
Les frais de port et frais de douane éventuels sont à la charge de l'acheteur.
La SNC LABELLE proposera alors un échange ou un remboursement.
Sont considérés comme force majeure déchargeant la SNC LABELLE d'effectuer toute livraison la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité de s'approvisionner.
En acceptant la commande, l'acheteur donne son consentement mais peut s'y opposer par écrit ou par e-mail à l'utilisation des données nominatives recueillies aux termes de la présente commande, au titre du fichier de clientèle de la SNC LABELLE. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le consommateur dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification.
Les tribunaux de CLERMONT-FERRAND seront seuls compétents en cas de litige de toute nature ou de contestation relative à la formation, l'exécution ou l'interprétation de tout contrat de vente conclu entre la SNC LABELLE et un cyberacheteur